MENTIONS LÉGALES
Société L’Etincelle
24 rue de Dunkerque
75010 Paris – France
RCS Paris B 348 706 466
Téléphone: 09 73 44 31 41
Email: direction@letincelle.pro
CONDITIONS PRÉALABLES
– Ne pas avoir bénéficier d’une gratuité pour le même produit depuis moins de 6 ans
– Déclarer que toutes les informations sont exactes
– Certifier de commander les quantités nécessaires pour l’opération
– S’engager à installer les équipements commandés dans un délai de 30 jours dès la réception
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments présents sur ce site Internet, en totalité ou en partie, est rigoureusement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales, notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de brève citation.
Par conséquent, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle (droit d’auteur, droit voisin, droit des marques…).
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque moyen que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet, est interdite et constituerait une contrefaçon, passible des sanctions prévues par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même pour les éventuelles bases de données présentes sur le site Internet, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 transposant dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.